3. Réglementation et fonctionnement de l'EPS
Intervenants extérieur en milieu scolaire
Encadrement des activités physiques et sportives
Questions diverses
- Un élève se blesse dans une activité, qui est responsable? C’est toujours l’enseignant, il n’y a jamais de délégation de responsabilité.
- Un intervenant peut-il se retrouver seul dans un local? En principe non, mais les circonstances peuvent l’obliger. Par contre absolument interdit dans les activités d’EPS
- Qui autorise les sorties scolaires? Le directeur, occasionnelles ou régulières
- Qu’utilise-t-on pour déclarer les sorties?
- Vigilance météo est déclenchée, que faire? S’ils y sont prévenir les collègues. Orange n’est pas une interdiction.
- Alerte orange, un accident se produit? C’est au cas par cas. Si la question se pose, c’est qu’il y a une plainte, et donc c’est le juge qui décide. Si la sortie n’est pas partie, l’IEN conseille de ne pas sortir, mais ça reste un conseil.
- Différence entre DECLAM et SortieSco? Declam sert à prévenir la préfecture les services de sécurité du département du nombre d’enfants présents à un endroit. SortieSco ce sont les enseignants qui doivent le faire pour leurs sorties, et le directeur valide ou non. Il faut éditer la version papier.
- DECLAM est-il obligatoire pour toutes les sorties? Des directives ont dit que oui.
- Sortie piscine, les parents doivent-ils avoir un agrément? Oui, organisé par le CPC
- Pour chaque sortie EPS, l’intevenant doit avoir un agrément dès la 1ère intervention.
- Accrobranche ou escalade autorisées? Sorties autorisées avec des agréments et il faut des sorties de ligne continues.
- Est ce qu’on peut faire une sortie scolaire à vélo en maternelle? Oui, taux d’encadrement renforcé, et agréments.
- Vélos dans la récréation, un casque est obligatoire
- Temps de trajet? Le temps de trajet ne doit pas excéder le temps d’activité
- Intervenant EPS c’est dans un cycle d’apprentissage, point
- Intervenants art, le DUMI est un agrément.
3 types de sorties scolaires
- Sortie régulière, nécessitant un déplacement hors école, ne doit pas dépasser les 3h de la demi journée → autorisée par le directeur
- Sortie occasionnelle, obligatoires si elles sont gratuites. Elles peuvent se faire sur plusieurs jours, il y a autant de sorties à renseigner que de journées en extérieur. Elles deviennent facultatives si il y a un repas par exemple. Pas de demande d’autorisation si c’est sur le temps scolaire → autorisées par le directeur
- Sortie avec nuitée, → autorisées par l’IA DASEN
Taux d’encadrement
Dans l’école l’enseignant peut quasiment tout faire
| Maternelle | élémentaire |
|---|---|
| jusqu’à 12 élèves + 1 intervenant agréé ou un autre enseignant | Jusqu’24 élèves + 1 intervenant agréé ou un autre enseignant |
| Au delà de 12 élèves, 1 intervenant agréé ou 1 autre enseignant pour 6 élèves | Au delà de 24 élèves + 1 intervenant agréé ou 1 autre enseignant pour 12 élèves |
Intervenants extérieurs professionnelles ou bénévoles, cadre général
2 cas possibles
- Intervenant avec agrément
On ne s’en occupe pas, ce n’est pas du travail en plus pour nous.
Réputés agréés professionnels:
- Fonctionnaire agissant dans le cadre de son statut (PE par exemple)
- Professionnel éducateur territorial titulaire (ETAPS) d’une carte professionnelles. (toujours vérifier)
Bénévoles
- Tous les intervenants bénéficiants d’une réputation d’agrément
- Dans le Gard il n’y a que la natation et l’accompagnement cycliste où les parents peuvent avoir un agrément.
- Intervenant nécessitant une demande expresse auprès de l’IA-DASEN
Si l’intervenant n’est pas agréé c’est à lui à faire une demande auprès du DASEN
Exemple
Voir le PDF de la formation
Valise EPS à destination des directeurs d’école
A trouver sur la page des directeurs très prochainement.
Le Vademecum répond à un grand nombre de questions.
Notes d'Emmanuel H.